Nicolas Lebas

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De: Nicolas LEBAS
sous-préfet des Andelys
Objet:
dans leurs fonctions
date_fin="2025-08-31"
JORFTEXT000049890335(source JORF)
reconduction
06 Juillet 202406/07/2024
De: Nicolas LEBAS
sous-préfet des Andelys, représentant l'univers professionnel de l'administration territoriale de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
a)
fonctionnaire exerçant au sein d'une administration où peuvent être affectés les élèves de l'institut pour chaque univers professionnel
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
conseil_administration
JORFTEXT000047278575(source JORF)
nomination
09 Mars 202309/03/2023
De: Nicolas LEBAS
administrateur territorial
Objet:
sous-préfet, sous-préfet des Andelys
Groupe:
Sous-préfecture des Andelys
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Les Andelys"
sous-prefecture_departement_code="27"
JORFTEXT000045076665(source JORF)
nomination
27 Janvier 202227/01/2022
De: Nicolas LEBAS
Objet:
cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
conseiller territoires et élus locaux
date_debut="2020-07-23"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000042206102(source JORF)
nomination
05 Août 202005/08/2020
De: Lebas (Nicolas, Claude)
Objet:
pour l'année 2019 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000037816733(source JORF)
promotion
16 Décembre 201816/12/2018
De: Lebas Nicolas
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808597S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Lebas Nicolas
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707245S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Lebas (Nicolas, Claude)
lieutenant-colonel. 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000035138243(source JORF)
nomination
08 Juillet 201708/07/2017
De: Nicolas LEBAS
maire de Faches-Thumesnil
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies
conseil_administration
JORFTEXT000034203766(source JORF)
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Nicolas LEBAS
maire de Faches-Thumesnil (59)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000033274476(source JORF)
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Lebas Nicolas
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610855S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Nicolas LEBAS
maire de Faches-Thumesnil (59)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail »
représentants des employeurs territoriaux
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000030391280(source JORF)
nomination
24 Mars 201524/03/2015
De: Nicolas LEBAS
maire de Faches-Thumesnil (59)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes »
représentants des employeurs territoriaux
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000030391280(source JORF)
nomination
24 Mars 201524/03/2015
De: LEBAS (Nicolas)
maire de Faches-Thumesnil (59), premier suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de moins de 20 000 habitants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000030249321(source JORF)
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Nicolas Lebas
maire de Faches-Thumesnil
Objet:
au comité de gestion défini à l'article R. 302-24-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition de l'Association des maires de France (AMF)
Suppléant
Groupe:
Comité de gestion défini à l'article R. 302-24-1 du code de la construction et de l'habitation
suppleant
JORFTEXT000028051432(source JORF)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Lebas Nicolas
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre exceptionnel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1118367S(source BOMI)
prime
30 Mai 201130/05/2011
De: Lebas (Nicolas)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2010
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2010-11-01"
date_fin="2011-10-31"
duree="un an"
ecole
JORFTEXT000023820374(source JORF)
admission
06 Avril 201106/04/2011
De: Lebas (Nicolas, Claude)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2010-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000022160644(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Lebas (Nicolas, Claude)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000021573924(source JORF)
promotion
31 Décembre 200931/12/2009
De: Lebas (Nicolas, Claude)
chef d'escadron ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038510(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Nicolas Lebas
maire de Faches-Thumesnil (Nord)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentants des maires
Titulaire
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000609077(source JORF)
nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Lebas (Nicolas, Claude)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000812411(source JORF)
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Lebas (Nicolas, Claude)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000790389(source JORF)
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Nicolas Lebas
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000258234(source JORF)
nomination
13 Novembre 200413/11/2004
De: Nicolas Le Bas
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000252093(source JORF)
nomination
27 Avril 200427/04/2004
De: Le Bas (Nicolas, Jean, Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
JORFTEXT000000199305(source JORF)
diplome
22 Avril 199722/04/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.